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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASE
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thermovoltaïque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

thermovoltaïque
BASE, SAS

Numéro de dépôt :
4248123
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2026
thermovoltaïque de BASE

Présentation de la marque thermovoltaïque

Déposée le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « thermovoltaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASE domicilié(e) 35 rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 274 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASE domicilié(e) 35 rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France.

La marque thermovoltaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque thermovoltaïque arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

BASE a également déposé les autres marques suivantes : neobilles , cogen'air , syvea , LE FESTIVAL DES FILLES , Sellande , ethik services


BASE, SAS - 35 rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 514274331


BASE - 35 rue Thomas Edison - 33610 - CANEJAN - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Stérilisateurs ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.